Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES VIEUX PAVES
Numéro de dépôt :
1347515
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/03/1996
Présentation de la marque LES VIEUX PAVES
Déposée le 11 mars 1986 par DEBOTTE Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES VIEUX PAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES VIEUX PAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIEUX PAVES est expirée depuis le 11 mars 1996.
DEBOTTE Gilbert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35